Information en vue de consultation du Comité d’Entreprise sur le projet de prorogation de mandats des membres du CE, CHSCT et DP (point 11) :
Consultation du Comité d’Entreprise sur le projet de déploiement de VOCAL’SAT (point 12) :
Consultation du CE sur la situation économique et financière 2016. (ART.L2323-12 du CT) (point 16) :
